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1.    INTRODUCTION

Bienvenue sur le site web du logiciel CommonGoals. Veuillez consulter les termes et conditions suivants concernant votre utilisation de ce site. En utilisant ce site, y compris en téléchargeant du matériel, vous acceptez ces termes et conditions. CGS se réserve le droit de modifier ces termes et conditions de temps à autre à sa seule discrétion. Ces termes et conditions s'appliquent à toutes les visites sur le site web de CommonGoals Software, maintenant et à l'avenir.

2.    DROIT D'AUTEUR

© 2017 CommonGoals Software (« CGS »), 193 Water Street W. Suite 301, Prescott, ON CANADA K0E 1T0. Tous les droits sont réservés.

3.    UTILISATION DU SITE

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4.    UTILISATION DU LOGICIEL

Tout logiciel mis à disposition pour téléchargement à partir du site de CGS (le « Logiciel ») est l'œuvre protégée par le droit d'auteur de CGS ou de ses fournisseurs. Toute utilisation du Logiciel est soumise aux termes du contrat de licence de l'utilisateur final.

5.    MARQUES DE COMMERCE

CommonGoals Software et tous les produits ou noms de service CGS, slogans ou logos référencés dans ce site web sont des marques déposées de CommonGoals Software. Tous les autres noms de sociétés, de produits ou de services mentionnés dans ce site web sont utilisés à des fins d'identification uniquement et peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
Aucune utilisation d'une marque de commerce CGS ou d'une marque déposée de tiers utilisée dans le présent document n'est autorisée sans le consentement écrit préalable de CGS ou du propriétaire tiers de cette marque.

6.    AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

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8.    ACCÈS AUX ZONES PROTÉGÉES OU SÉCURISÉES PAR MOT DE PASSE

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9.    DÉCLARATIONS PROSPECTIVES

Certaines informations sur ce site web peuvent contenir des déclarations prospectives concernant des événements futurs ou la fonctionnalité prévue du produit, les dates de sortie cibles et les événements ou résultats réels peuvent différer sensiblement. Nous vous renvoyons aux documents que CGS dépose de temps à autre auprès de la « Securities and Exchange Commission », y compris ses formulaires 10-K et 10-Q. Ces documents contiennent et identifient les facteurs importants qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent sensiblement de ceux contenus dans nos déclarations prospectives, y compris, entre autres, les fluctuations potentielles des résultats trimestriels, les changements technologiques rapides et le développement de produits, l'industrie hautement concurrentielle, la dépendance ou des fournisseurs tiers, et les risques associés aux ventes internationales.

10.    LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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1. INTRODUCTION

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2. COPYRIGHT

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3. USE OF WEBSITE

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4. USE OF SOFTWARE

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5. TRADEMARKS

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